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Johannes Kleinmann
Johannes Kleinmann
PCSD Sheriff
PCSD Sheriff
Messages : 11
Date d'inscription : 01/02/2023

A Lire Règle du PCSD

Mer 17 Mai - 17:52
Pine County Sheriff's Department

Voici le règlement du PCSD, tous les Deputy doivent l'appliquer et ce, peu importe le grade. Des sanctions peuvent être appliquées s’il y a non-respect de celui-ci. Il peut être modifié à tout moment, merci de le relire régulièrement.

I. Général

Article 1.1: Le règlement s'applique à tous et à tout moment. Le non-respect de celui-ci peut entrainer des sanctions de la moins à la plus grave.

Article 1.2: Le PCSD est une police étatique qui a pour but:
- Le maintien de l'ordre dans le Comté de Pine.
- La protection de la Prison Fédéral de Shamshock.
- L'escorte des prisonniers.
- La sécurisation des tribunaux du Comté de Pine et de Monoford

Article 1.3: Tout les membres du PCSD ont stipulés connaître le règlement et les changements qu'il peut subir.

Article 1.4: Chaque membre se doit de signaler tout écart au règlement au plus haut gradé disponible.

Article 1.5: La corruption est formellement interdite. Elle entraînera un Blâme 5, voire un Blacklist.

II. Prise de service

Article 2.1: Chaque début de patrouille doit être signalé sur le rooter avec les informations adéquates.

Article 2.2: Les Deputy Training/I/II/III ont interdiction de patrouiller seul sauf s’il n'y a personne d'autre en service.

Article 2.3: Les patrouilles ne doivent se faire que dans le Comté de Pine, excepté si le MPD donnent une autorisation écrite ou oral pour la recherche d'individus ou une enquête.

Article 2.4: Durant une patrouille, des rapports doivent être fournis régulièrement pour connaitre l'activité, le plus haut gradé se chargera de les demander en temps et en heure.

Article 2.5: Il est interdit d'utiliser les véhicules n'appartenant pas à votre Corps, il faut se référer au canal Véhicules.

Article 2.6: Le plus haut gradé est chef de patrouille, si les Deputy sont au même grade le chef de patrouille est choisi à l'amiable.

Article 2.7: Lors d'un appel radio (écrite ou orale) interservice, le plus haut gradé présent y répond et prend les décisions adéquates.

III. Arrestations, rapports

Article 3.1: Il vous est obligé de citer les Droits Miranda durant une arrestation.

Article 3.2: Chaque suspect a le droit à un avocat, il vous est donc obligé d'en demander un si nécessaire.

Article 3.3: Vous n'avez pas l'autorisation de fouiller un individu en dehors de la Sheriff Station, vous devez cependant les palper.

Article 3.4: Il est en votre devoir de signaler les infractions au règlement en créant un rapport disciplinaire sur le forum.

IV. Équipement

Article 4.1: L'équipement du PCSD est réservé à ses membres.

Article 4.2: Il est interdit d'utiliser ses affaires personnelles en service.

Article 4.3: Le fusil à pompe et l'AR-15 ne sont autorisés qu'à partir du rang Deputy III.

Article 4.4: L'utilisation de l'équipement létal n'est autorisée que en cas de légitime défense ou en cas de danger imminent pour la vie d'autrui.

Article 4.5: Il est obligatoire de faire des sommations avant l'usage de votre équipement létal ou non-létal.

V. Interventions

Article 5.1: Toute intervention possède un maître des opérations (M.D.O.) nommé par le plus haut gradé en service. Celui-ci gère en tout point l'intervention.

Article 5.1-a: En la présence de plusieurs hauts gradés, ceux-ci choisissent à l'amiable le M.D.O.

Article 5.2: Durant toute intervention dangereuse (armée), la pose de barrages est obligatoire.

Article 5.3: Lors de toute intervention nécessitant une prise de négociation, le M.D.O. doit nommer un négociateur. Celui-ci doit être en priorité du S.R.T.U.

Article 5.3-a: Si la vie d'un ou plusieurs civil(s) est en jeu, celle-ci doit être prioritaire sur toute prise de décision.

Article 5.3-b: Si la vie d'un agent de police ou d'un membre du gouvernement est en jeu, celle-ci est prioritaire sur la vie des citoyens.

Article 5.4: Dans le cas où les négociations se soient enlisées au point que la vie des éventuels otages est menacée, et après avoir tout le possible pour l'éviter, le M.D.O. peut lancer un assaut.

Article 5.5: Si les individus ont été neutralisés et les otages mis en sureté, l'intervention est terminée.

Article 5.6: S'il y a des victimes après la fin de l'intervention, que ce soit des criminels ou non, et en la présence d'ambulanciers, ces victimes doivent être stabilisées et soignées.

Article 5.6-a: Si un criminel est emmené à l'hôpital et que l'on le sauve, la présence d'un agent pour ensuite l'arrêter est nécessaire.

Article 5.7: Après le prise en charge par les ambulanciers des victimes, les saisis sont coordonnés par le M.D.O.

Article 5.8: Après les saisis, les barrages doivent être enlevés et lieu fermé au public par des bandes jaunes et noires de police (à part si c’est un lieu qui ne peut l’être).

VI. Sanctions

Article 6.1: Les blâmes 1 à 2 ne sont applicables que par les Sergeant I et au-dessus.

Article 6.1-a: Les blâmes 3 à 4 ne sont applicables que par les Lieutenant et au-dessus.

Article 6.1-b: Le blâme 5 est réservé au Corps de Direction.

Article 6.2: Une sanction doit toujours être justifiée et notifiée aux Internal Affairs dans le canal Rapport-IA⁠ du Discord.
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